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Descriptif Divers articles Prix approximatif - Chapeau clac prix 15 euros état correct - Lampe a souder chromé prix l'unité 25 euros - Poupées ancienne bonne états prix 20 euros - Rabot bois décoration prix 7 euros - petit Fer a repasser prix... Lire la suite 6 nov. Descriptif Divers moulin a café en fer,en bois et en porcelaine et ancienne baratte pour fabriquer du beurre. Divers moulins à café en bois ou métallique suivant l'état et la marque. Prix de 15 à 25 euros. Divers barattes completes en bois de 40 à 50... Lire la suite 6 nov. Descriptif Anciennes balances de ménage et balances en fonte de type Roberval. Prix approximatif - balance de ménage ancienne lacquée blanche de 3 kilos 30 euros - balance fonte type Roberval avec plateaux laitons 30 euros Poids en fonte - 5 kilos... Lire la suite 6 nov. Description divers fers à repasser anciens à charbon et à braise et diverses chaufferettes émaillées en fonte ou en bois. Prix approximatif - fer à charbon complet, pièce unique à cheminée gros modèle 40 euros - fer à charbon complet à cheminée petit... Lire la suite 6 nov. Descriptif divers gaufriers, réctangulaires quatres gaufres, coeurs cinq gaufres Prix approximatif suivant disponibilité - réctangulaire 20/25 euros - coeurs 25/35 euros Prix approximatif - gaufrier coeur à 25/35 euros - balance de pesée ancienne... Lire la suite 6 nov. Exemples de rénovations de malles anciennes tout modèles, bombées ou carrées, intérieur ou extérieur Proposition de prix suivant l'état de la Malle Prix de rénovation approximatif 120 euros Lire la suite 6 nov. Bienvenue sur mon blog de brocante J'ai passé ma jeunesse et une grande partie de ma vie dans cette ville chère à mon coeur, chargée d'histoire Certainement la raison de ma passion pour les objets anciens. PLOMBIERES-LES-BAINS Rubrique cette rubrique... Lire la suite Résultat Ancienne baratte à beurre à manivelle, sur... - Lot 129 - De Baecque et Associés Lot n° 129 Lot n° 129 Estimation 30 - 50 EUR Résultats sans frais Ancienne baratte à beurre à manivelle, sur... - Lot 129 - De Baecque et Associés Ancienne baratte à beurre à manivelle, sur piètement en bois H. 94 cm Poignée de la manivelle rapportée Informations sur la vente - Art Populaire & montagne Art Populaire & montagneExposition publique 17 janvier de 14 h à 18 h et 18 janvier de 9 h à 12 hLYON 70, RUE VENDÔME - 69006TÉL. 04 72 16 29 44 - CONTACT Conditions de vente - Art Populaire & montagne conditions de vente et enchèresDE BAECQUE et associés est une société de ventesvolontaires de meubles aux enchères publiques régiepar la loi du 10 juillet 2000. En cette qualité la SVV DEBAECQUE et associés agit comme mandataire du vendeurqui contracte avec l’ rapports entre la SVV DE BAECQUE et associés etl’acquéreur sont soumis aux présentes conditions généralesd’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ouoraux qui seront mentionnés au procès-verbal de - Le bien mis en ve ntea Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner lesbiens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, etnotamment pendant les expositions. La SVV DE BAECQUEet associés se tient à la disposition des acquéreurs potentielspour leur fournir des rapports sur l’état des Tous les biens sont vendus tels quels dans l’état où ils setrouvent au moment de la vente avec leurs imperfections oudéfauts. Aucune réclamation ne sera possible relativementaux restaurations d’usage et petits accidents. Il est de laresponsabilité des futurs enchérisseurs d’examiner chaquebien avant la vente et de compter sur leur propre jugementaux fins de vérifier si chaque bien correspond à la rentoilage, le parquetage ou le doublage constituant unemesure conservatoire et non un vice, ne seront pas dimensions sont données à titre Les indications données par la SVV DE BAECQUE etassociés sur l’existence d’une restauration, d’un accident oud’un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliterson inspection par l’acquéreur potentiel et restent soumisesà son appréciation personnelle ou à celle de son d’indication d’une restauration, d’un accident oud’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettesou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soitexempt de tout défaut présent, passé ou la mention de quelque défaut n’implique pasl’absence de tous autres Les estimations sont fournies à titre purement indicatifet elles ne peuvent être considérées comme impliquant lacertitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même àl’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations nesauraient constituer une quelconque estimations peuvent être fournies en plusieurs monnaies ;les conversions peuvent à cette occasion être arrondiesdifféremment des arrondissements - La ve ntea En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurspotentiels sont invités à se faire connaître auprès de la SVVDE BAECQUE et associés, avant la vente, afin de permettrel’enregistrement de leurs données SVV DE BAECQUE et associés se réserve de demanderà tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsique de ses références bancaires. La SVV DE BAECQUE etassociés se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente detout acquéreur potentiel pour justes Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à réglerpersonnellement et immédiatement le prix d’adjudicationaugmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tousimpôts ou taxes qui pourraient être enchérisseur est censé agir pour son propre compte saufdénonciation préalable de sa qualité de mandataire pourle compte d’un tiers, acceptée par la SVV DE BAECQUEet Le mode normal pour enchérir consiste à être présentdans la salle de la SVV DE BAECQUE et associés pourra acceptergracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’unacquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la SVV DE BAECQUE et associés ne pourra engager saresponsabilité notamment si la liaison téléphonique n’estpas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreurou d’omissions relatives à la réception des enchères La SVV DE BAECQUE et associés pourra acceptergracieusement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui aurontété transmis avant la vente et que la SVV DE BAECQUE etassociés aura la SVV DE BAECQUE et associés reçoit plusieurs ordrespour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre leplus ancien qui sera SVV DE BAECQUE et associés ne pourra engager saresponsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omissiond’exécution de l’ordre Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulépar le vendeur, la SVV DE BAECQUE et associés seréserve de porter des enchères pour le compte du vendeurjusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint. En revanche, levendeur ne sera pas admis à porter lui-même des enchèresdirectement ou par prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation bassefigurant dans le La SVV DE BAECQUE et associés dirigera la vente defaçon discrétionnaire tout en respectant les usages SVV DE BAECQUE et associés se réserve de refusertoute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plusappropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, deretirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des cas de contestation la SVV DE BAECQUE et associés seréserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la venteou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en Sous réserve de la décision de la personne dirigeant lavente pour la SVV DE BAECQUE et associés, l’adjudicatairesera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevéepourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve,éventuellement coup de marteau matérialisera la fin des enchères etle prononcé du mot adjugé » ou tout autre équivalententraînera la formation du contrat de vente entre le vendeuret le dernier enchérisseur ne pourra obtenir la livraison du lot qu’aprèsrèglement de l’intégralité du cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissementdu chèque vaudra - Les incide nts de la ve ntea Dans l’hypothèse où deux personnes auront porté desenchères identiques par la voix, le geste, ou par téléphoneet réclament en même temps le bénéfice de l’adjudicationaprès le coup de marteau, le bien sera immédiatement remisen vente au prix proposé par les derniers enchérisseurs, ettout le public présent pourra porter de nouvelles Pour faciliter la présentation des biens lors des ventes, laSVV DE BAECQUE et associés pourra utiliser des moyensvidéos. En cas d’erreur de manipulation pouvant conduirependant la vente à présenter un bien différent de celui surlequel les enchères sont portées, la SVV DE BAECQUE etassociés ne pourra engager leur responsabilité, et sera seuljuge de la nécessité de recommencer les Pour faciliter les calculs des acquéreurs potentiels, la SVVDE BAECQUE et associés pourra être conduit à utiliser àtitre indicatif un système de conversion de les enchères ne pourront être portées endevises, et les erreurs de conversion ne pourront engagerla responsabilité de la SVV DE BAECQUE et - Préemp tion de l’État françaisL’État français dispose d’un droit de préemption des oeuvresvendues conformément aux textes en de ce droit intervient immédiatement après lecoup de marteau, le représentant de l’État manifestantalors la volonté de ce dernier de se substituer au dernierenchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les15 jours. La SVV DE BAECQUE et associés ne pourra êtretenu pour responsables des conditions de la préemptionpour l’État - L’exécu tion de la ve ntea En sus du prix de l’adjudication, l’adjudicataire acheteurdevra acquitter les frais de vente suivants 20,83% HT25 % TTC - TVA 20 % - pour les livres 23,70% HT 25%TTC - TVA 5,5 % ]. Le paiement du lot aura lieu au comptant,pour l’intégralité du prix, des frais et taxes, même en cas denécessité d’obtention d’une licence d’ pourra s’acquitter par les moyens suivants - en espèces jusqu’à 1000 € frais et taxes compris pourtous les professionnels, et particuliers résidant fiscalementen France et jusqu’à 15 000 € pour les ressortissantsétrangers sur présentation de leurs papiers d’ par chèque ou virement La SVV DE BAECQUE et associés sera autorisée àreproduire sur le procès verbal de vente et sur le bordereaud’adjudication les renseignements qu’aura fournisl’adjudicataire avant la fausse indication engagera la responsabilité del’ l’hypothèse où l’adjudicataire ne se sera pas faitenregistrer avant la vente, il devra communiquer lesrenseignements nécessaires dès l’adjudication du lot personne s’étant fait enregistrer auprès de la SVVDE BAECQUE et associés dispose d’un droit d’accès et derectification aux données nominatives fournies à la SVVDE BAECQUE et associés dans les conditions de la Loi du6 juillet Il appartiendra à l’adjudicataire de faire assurer le lotdès l’adjudication. Il ne pourra recourir contre la SVV DEBAECQUE et associés, dans l’hypothèse du vol, de la perteau de la dégradation de son lot, après l’ Le lot ne sera délivré à l’acquéreur qu’après paiementintégral du prix des frais et des l’intervalle la SVV DE BAECQUE et associéspourra facturer à l’acquéreur des frais de dépôt du lot, etéventuellement des frais de manutention et de défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise endemeure restée infructueuse, le bien est remis en vente àla demande du vendeur sur folle enchère d’adjudicatairedéfaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demandedans un délai d’un mois à compter de l’adjudication,la vente est résolue de plein droit, sans préjudice dedommages-intérêts dus par l’adjudicataire outre, la SVV DE BAECQUE et associés se réserve deréclamer à l’adjudicataire défaillant, à son choix - des intérêts au taux légal majoré de cinq le remboursement des coûts supplémentaires engendréspar sa défaillance,- le paiement de la différence entre le prix d’adjudicationinitial et le prix d’adjudication sur folle enchère s’il estinférieur, ainsi que les coûts générés par les SVV DE BAECQUE et associés se réserve également deprocéder à toute compensation avec des sommes dues àl’adjudicataire SVV DE BAECQUE et associés se réserve d’exclure deses ventes futures, tout adjudicataire qui aura été défaillantou qui n’aura pas respecté les présentes conditionsgénérales d’ est vivement demandé aux adjudicataires de procéderà un enlèvement le plus rapide possible de leurs achats,afin de limiter les frais de stockage qui sont à leur des lots ne saurait engager en aucune façonla responsabilité de la SVV DE BAECQUE et les ventes à Drouot, les objets sont à retirer au magasinagede l’Hôtel Drouot, dont les frais sont à la charge des lot non vendu et, non retiré dans le mois qui suit lavente, sera placé au à la charge du - Propriété intellec tuelle - rep roduc tion desoeuv resLa SVV DE BAECQUE et associés est propriétaire du droitde reproduction de leur catalogue. Toute reproductionde celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon à outre la SVV DE BAECQUE et associés dispose d’unedérogation légale lui permettant de reproduire dans sonque le droit de reproduction ne serait pas tombé dans ledomaine reproduction du catalogue de la SVV DE BAECQUEet associés peut donc constituer une reproduction illicited’une oeuvre exposant son auteur à des poursuites encontre-façon par le titulaire des droits sur l’ vente d’une oeuvre n’emporte pas au profit de sonpropriétaire le droit de reproduction et de représentationde l’ - Indépe nda nce des disp ositionsLes dispositions des présentes conditions générales d’achatsont indépendantes les unes des autres. La nullité de quelquedisposition ne saurait entraîner l’inapplicabilité des - Comp étences législa tive et ju ridictionnelleLa loi française seule régit les présentes conditions généralesd’ contestation relative à leur existence, leur validité,leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leurexécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressortde Paris France. Mes ordres d'achat Informations sur la vente Conditions de vente Retourner au catalogue Frais de vente 25% TTCFrais de vente supplémentaires via la plateforme Drouot Live 1,5% HTFrais de vente supplémentaires via la plateforme Interenchères 3% HTDE BAECQUE et associés / DE BAECQUE Marseille est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par la loi du 10 juillet 2000. En cette qualité La maison de vente agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’ rapports entre La maison de vente et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux qui seront mentionnés au procès-verbal de - LE BIEN MIS EN VENTEa Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. La maison de vente se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des Tous les biens sont vendus tels quels dans l’état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible relativement aux restaurations d’usage et petits accidents. Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d’examiner chaque bien avant la vente et de compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque bien correspond à la description. Le rentoilage, le parquetage ou le doublage constituant une mesure conservatoire et non un vice, ne seront pas signalés. Les dimensions sont données à titre Les indications données par La maison de vente sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert. L’absence d’indication d’une restauration, d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres Les estimations sont fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque estimations peuvent être fournies en plusieurs monnaies ; les conversions peuvent à cette occasion être arrondies différemment des arrondissements - LA VENTEa En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invités à se faire connaître auprès de La maison de vente, avant la vente, afin de permettre l’enregistrement de leurs données maison de vente se réserve de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires. La maison de vente se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur potentiel pour justes Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par La maison de vente. c Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de La maison de vente pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la maison de vente ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par La maison de vente pourra accepter gracieusement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente et que La maison de vente aura La maison de vente reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera maison de vente ne pourra engager sa responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omission d’exécution de l’ordre Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, La maison de vente se réserve de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint. En revanche, le vendeur ne sera pas admis à porter lui-même des enchères directement ou par prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le La maison de vente dirigera la vente de façon discré- tionnaire tout en respectant les usages maison de vente se réserve de refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des cas de contestation La maison de vente se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en Sous réserve de la décision de la personne dirigeant la vente pour La maison de vente, l’adjudicatairesera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot adjugé » ou tout autre équivalent entraînera la formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encais- sement du chèque vaudra - LES INCIDENTS DE LA VENTEa Dans l’hypothèse où deux personnes auront porté des enchères identiques par la voix, le geste, ou par téléphone et réclament en même temps le bénéfice de l’adjudication après le coup de marteau, le bien sera immédiatement remis en vente au prix proposé par les derniers enchérisseurs, et tout le public présent pourra porter de nouvelles enchères. b Pour faciliter la présentation des biens lors des ventes, La maison de vente pourra utiliser des moyens vidéos. En cas d’erreur de manipulation pouvant conduire pendant la vente à présenter un bien différent de celui sur lequel les enchères sont portées, La maison de vente ne pourra engager leur responsabilité, et sera seul juge de la nécessité de recommencer les Pour faciliter les calculs des acquéreurs potentiels, La maison de vente pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un système de conversion de les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront engager la responsabilité de La maison de - PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAISL’État français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. La maison de vente ne pourra être tenu pour responsables des conditions de la préemption pour l’État - L’EXÉCUTION DE LA VENTEa En sus du prix de l’adjudication, l’adjudicataire acheteur devra acquitter les frais de vente suivants - Vente volontaire hors de Paris 25 % TTC dont TVA 20 % sauf pour les livres TVA %- Vente volontaire à Paris 27 % TTC dont TVA 20 % sauf pour les livres TVA %- Vente judiciaire 11,90 % HT [14,28 % TTC dont TVA 20 % sauf pour les livres TVA %].- Des frais pourront être ajoutés pour les acheteur live selon les tarifs des plateformes utilisées notamment interenchères 3 % HT, Drouot Live, 1,5 % HTSignification des symboles au catalogue * lots en importations temporaire qui donneront lieu à une facturation supplémentaire de TVA à l’importation au tarif en vigueur 5,5 %.** lots en ivoire qui feront l’objet d’une déclaration d’achat conformément à l’article 2 bis de l’arrêté du 16 août 2016 modifié, refacturée à l’acquéreur 10 euros HT.J vente judiciaire dont les frais acheteurs s’élèvent à 11,90% HT [14,28 % TTC TVA 20 % sauf pour les livres TVA %].° Lot mis en vente par l’un des collaborateurs de DE BAECQUE & des lots Le paiement du lot aura lieu au comptant, pour l’intégralité du prix, des frais et taxes, même en cas de nécessité d’obtention d’une licence d’ pourra s’acquitter par les moyens suivants - en espèces jusqu’à 1000 € frais et taxes compris pour tous les professionnels, et particuliers résidant fiscalement en France et jusqu’à 15 000 € pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d’ par chèque ou virement La maison de vente sera autorisée à reproduire sur le procès verbal de vente et sur le bordereau d’adjudicationles renseignements qu’aura fournis l’adjudicataire avant la vente. Toute fausse indication engagera la responsabilité de l’ l’hypothèse où l’adjudicataire ne se sera pas fait enregistrer avant la vente, il devra communiquer les renseignements nécessaires dès l’adjudication du lot personne s’étant fait enregistrer auprès de La maison de vente dispose d’un droit d’accès et de rectification aux données nominatives fournies à La maison de vente dans les conditions de la Loi du 6 juillet Il appartiendra à l’adjudicataire de faire assurer le lot dès l’adjudication. Il ne pourra recourir contre La maison de vente, dans l’hypothèse du vol, de la perte au de la dégradation de son lot, après l’ Le lot ne sera délivré à l’acquéreur qu’après paiement intégral du prix des frais et des l’intervalle La maison de vente pourra facturer à l’acquéreur des frais de dépôt du lot, et éventuellement des frais de manutention et de est vivement demandé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement le plus rapide possible de leurs achats, afin de limiter les frais de stockage qui sont à leur charge. L’entreposage des lots ne saurait engager en aucune façon la responsabilité de La maison de À Paris - à l’Hôtel Drouot les objets sont à retirer au magasinage de l’Hôtel Drouot, dont les frais sont à la charge des En dehors de Paris tout lot vendu et, non retiré dans les 15 jours qui suit la vente, sera placé au garde-meuble. Frais à la charge de l’ bordereau d’adjudication demeuré impayé auprès de la Maison de vente ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au Fichier des restrictions d’accès aux ventes aux enchères Fichier TEMIS » mis en œuvre par la société CPM, société anonyme à directoire ayant son siège social sis à 75009 Paris, 37 rue de Châteaudun, immatriculé au registre du commerce et des société de Paris sous le numéro 437 868 défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère d’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages-intérêts dus par l’adjudicataire outre, La maison de vente se réserve de réclamer à l’adjudicataire défaillant, à son choix - des intérêts au taux légal majoré de cinq le remboursement des coûts supplémentaires engendrés par sa défaillance,- le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur folle enchère s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles La maison de vente se réserve également de procéder à toute compensation avec des sommes dues à l’adjudicataire défaillant. La maison de vente se réserve d’exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui aura été défaillant ou qui n’aura pas respecté les présentes conditions générales d’ - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - REPRODUCTION DES ŒUVRESLa maison de vente est propriétaire du droit de reproduction de leur catalogue. Toute reproduction de celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon à son outre La maison de vente dispose d’une dérogation légale lui permettant de reproduire dans son que le droit de reproduction ne serait pas tombé dans le domaine reproduction du catalogue de La maison de vente peut donc constituer une reproduction illicite d’une œuvre exposant son auteur à des poursuites en contre-façon par le titulaire des droits sur l’ vente d’une œuvre n’emporte pas au profit de son propriétaire le droit de reproduction et de représentation de l’ - INDÉPENDANCE DES DISPOSITIONSLes dispositions des présentes conditions générales d’achat sont indépendantes les unes des autres. La nullité de quelque disposition ne saurait entraîner l’inapplicabilité des - COMPÉTENCES LÉGISLATIVE ET JURIDICTIONNELLELa loi française seule régit les présentes conditions générales d’ contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris France.

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